Terrains publics et privés à Orsans

Orsans compte 4 groupes de parcelles publiques pour 360,2 ha (communes, sections de commune, forêts publiques, État, Département…). Le plus grand groupe public couvre 22 054,0 ha. Côté privé : 2 groupes de parcelles (7,50 ha, personnes morales identifiées).

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Classement des groupes (surface décroissante dans la commune)

Rang (par type)	Type	Groupe	Dans la commune	Total groupe	Propriétaire
1	Public	Vercel-Villedieu-le-Camp, Valdahon et 70 autres communes	316,9 ha	22 054,0 ha	Commune, État
12	Public	Vellevans, Landresse et 10 autres communes	33,0 ha	2 110,8 ha	Commune, Département
752	Public	Orsans	9,44 ha	9,44 ha	Commune
594	Privé	Orsans, Vellerot-lès-Vercel et 2 autres communes	7,46 ha	9,13 ha	Privés identifiés
1982	Public	Orsans	0,89 ha	0,89 ha	Commune
27	Privé	Aïssey, Chaux-lès-Passavant et 1 autre commune	0,04 ha	143,9 ha	Privés identifiés

Information indicative. Vérifiez propriété et réglementation auprès de la mairie avant tout projet.