Terrains publics et privés à Les Fontenelles

Les Fontenelles compte 3 groupes de parcelles publiques pour 181,8 ha (communes, sections de commune, forêts publiques, État, Département…). Le plus grand groupe public couvre 166,3 ha. Côté privé : 7 groupes de parcelles (30,9 ha, personnes morales identifiées).

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Classement des groupes (surface décroissante dans la commune)

Rang (par type)	Type	Groupe	Dans la commune	Total groupe	Propriétaire
134	Public	Les Fontenelles, Bonnétage	165,2 ha	166,3 ha	Commune
327	Privé	Les Fontenelles, Frambouhans	14,7 ha	17,0 ha	Privés identifiés
590	Public	Les Fontenelles, Frambouhans	10,3 ha	14,1 ha	Commune, Département
620	Privé	Les Fontenelles	8,46 ha	8,46 ha	Privés identifiés
716	Public	Les Fontenelles, Bonnétage	6,26 ha	10,1 ha	Commune, Établissement public
754	Privé	Les Fontenelles	4,22 ha	4,22 ha	Privés identifiés
923	Privé	Les Fontenelles	1,67 ha	1,67 ha	Privés identifiés
136	Privé	Bonnétage, Saint-Julien-lès-Russey et 1 autre commune	0,91 ha	39,7 ha	Privés identifiés
1156	Privé	Les Fontenelles	0,52 ha	0,52 ha	Privés identifiés
1184	Privé	Les Fontenelles	0,45 ha	0,45 ha	Privés identifiés

Information indicative. Vérifiez propriété et réglementation auprès de la mairie avant tout projet.