Terrains publics et privés à Courtefontaine
Courtefontaine compte 1 groupes de parcelles publiques pour 254,5 ha (communes, sections de commune, forêts publiques, État, Département…). Le plus grand groupe public couvre 641,1 ha. Côté privé : 1 groupe de parcelles (10,0 ha, personnes morales identifiées).
Voir Courtefontaine sur la carteClassement des groupes (surface décroissante dans la commune)
| Rang (par type) | Type | Groupe | Dans la commune | Total groupe | Propriétaire |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 | Public | Courtefontaine, Soulce-Cernay et 2 autres communes | 254,5 ha | 641,1 ha | Commune |
| 546 | Privé | Courtefontaine | 10,0 ha | 10,0 ha | Privés identifiés |
Information indicative. Vérifiez propriété et réglementation auprès de la mairie avant tout projet.