Terrains publics et privés à Chaux-lès-Passavant

Chaux-lès-Passavant compte 9 groupes de parcelles publiques pour 303,4 ha (communes, sections de commune, forêts publiques, État, Département…). Le plus grand groupe public couvre 22 054,0 ha. Côté privé : 1 groupe de parcelles (49,7 ha, personnes morales identifiées).

Voir Chaux-lès-Passavant sur la carte

Classement des groupes (surface décroissante dans la commune)

Rang (par type)	Type	Groupe	Dans la commune	Total groupe	Propriétaire
1	Public	Vercel-Villedieu-le-Camp, Valdahon et 70 autres communes	289,0 ha	22 054,0 ha	Commune, État
27	Privé	Aïssey, Chaux-lès-Passavant et 1 autre commune	49,7 ha	143,9 ha	Privés identifiés
1034	Public	Chaux-lès-Passavant	4,26 ha	4,26 ha	Commune
1117	Public	Chaux-lès-Passavant	3,52 ha	3,52 ha	Organismes fonciers et de conservation
990	Public	Belmont, Chaux-lès-Passavant	2,04 ha	4,76 ha	Organismes fonciers et de conservation
1581	Public	Chaux-lès-Passavant	1,55 ha	1,55 ha	Commune
1874	Public	Chaux-lès-Passavant	1,03 ha	1,03 ha	Organismes fonciers et de conservation
1956	Public	Chaux-lès-Passavant	0,92 ha	0,92 ha	Organismes fonciers et de conservation
2257	Public	Chaux-lès-Passavant	0,66 ha	0,66 ha	Commune
2814	Public	Chaux-lès-Passavant	0,39 ha	0,39 ha	Commune

Information indicative. Vérifiez propriété et réglementation auprès de la mairie avant tout projet.